Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « APEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CJC Développement domicilié(e) 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 179 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJC Développement, M. Jean Christophe Cons domicilié(e) 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France.
La marque APEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CJC Développement, SARL - 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France - SIREN 438179459
CJC Développement, M. Jean Christophe Cons - 4 Avenue Général Brosset - 69006 - Lyon - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°640186 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.
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